Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1901 CONSEIL 1901 FORMATION 1901 INGENIERIE
M. FRANK CABON

Numéro de dépôt :
3974421
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2023
1901 CONSEIL 1901 FORMATION 1901 INGENIERIE de FRANK CABON

Présentation de la marque 1901 CONSEIL 1901 FORMATION 1901 INGENIERIE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par monsieur FRANK CABON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1901 CONSEIL 1901 FORMATION 1901 INGENIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur FRANK CABON domicilié(e) 40 BIS RUE DE BOUT DE LANDE - 35890 - LAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANK CABON domicilié(e) 40 BIS RUE DE BOUT DE LANDE - 35890 - LAILLE - France.

La marque 1901 CONSEIL 1901 FORMATION 1901 INGENIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1901 CONSEIL 1901 FORMATION 1901 INGENIERIE est expirée depuis le 14 janvier 2023.

FRANK CABON a également déposé les autres marques suivantes : RESSOURCEA , BIEN CHEZ NOUS , UNION SOCIALE ET SOLIDAIRE , ouest creche , OUEST INVEST , LA CENTRALE SOLIDAIRE , Union Sociale Petite Enfance (USPE) , CENTRALE SOLIDAIRE


M. FRANK CABON - 40 BIS RUE DE BOUT DE LANDE - 35890 - LAILLE - France


M. FRANK CABON - 40 BIS RUE DE BOUT DE LANDE - 35890 - LAILLE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.